Pourquoi nous ne sommes pas Américains

Réflexions sur les principes de la Constitution européenne

lundi 1er mai 2006, par Justine Lacroix, Paul Magnette

Thèmes : Union européenne | Patriotisme constitutionnel

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Référence : Article publié dans Raison publique, n° 4, mai 2006, pp. 39-56.

Après les votes négatifs des peuples français et néerlandais au projet de Traité constitutionnel européen, Justine Lacroix et Paul Magnette se demandent dans quelle mesure un texte constitutionnel peut contribuer à l’émergence d’un patriotisme au-delà des États-nations ? A cette question, ils répondent en proposant de distinguer nettement le projet européen et l’expérience politique américaine.

Mimétisme et opposition : le patriotisme constitutionnel européen et le modèle américain

Si le terme de « patriotisme constitutionnel » a été forgé pour répondre à des enjeux spécifiquement européens, le modèle américain n’a cessé d’être invoqué dans les débats auxquels ce vocable a donné lieu. En introduisant ce concept à la fin des années 1970, le politologue allemand Dolf Sternberger avait en tête un objectif précis. Il s’agissait, pour lui, de revitaliser les attachements civiques dans un pays où l’usage du mot patriotisme pouvait sembler déplacé – la République Fédérale d’Allemagne. On peut résumer ainsi la substance de son argument : dans la mesure où le nazisme a rendu inacceptable une conception ethnique de la nation en Allemagne, et puisque le « peuple » allemand est divisé en deux États, la construction d’un lien civique en RFA ne peut s’alimenter qu’aux principes exprimés dans la Loi fondamentale de la République de Bonn. L’argument de Sternberger s’enracinait dans un contexte allemand, mais les valeurs de la Loi fondamentale étaient, à l’évidence, inspirées par celles du grand « parrain » américain. Au cours de son plaidoyer, Sternberger se référait d’ailleurs aux États-Unis pour montrer comment une « religion civile » pouvait unir une nation. Lors des débats relatifs à la ratification du traité de Maastricht, le terme de « patriotisme constitutionnel » s’est progressivement imposé dans les débats relatifs à l’intégration européenne, notamment quand Jürgen Habermas emprunta le concept dans ses écrits sur l’identité politique du Vieux Continent. Convaincu que la conception « communautarienne » de la nation ne répond pas à la diversité interne de la construction européenne – et qu’elle contredirait l’engagement affiché par l’Union de ne pas céder à des tendances centralisatrices et uniformisatrices –, Habermas s’engagea en faveur d’une conception « postnationale » de la citoyenneté, inspirée de la tradition républicaine. A suivre cette démarche, les citoyens ne peuvent pas – et n’ont d’ailleurs nul besoin – d’oublier leur identité nationale pour devenir d’authentiques citoyens européens. Rien, en effet, ne les empêche de former une communauté politique dans la mesure où ils partagent des valeurs constitutionnelles et sont prêts à évaluer leur traditions nationales à la lumière de ces principes. Dans la future Union européenne, l’unité abstraite de l’universalisme de la démocratie et des droits de l’Homme « constitue le matériau solide sur lequel vient se réfracter le rayonnement des traditions nationales – de la langue, des traditions et de l’histoire de chaque nation propre » (Habermas 1990 : 192). Pour étayer son plaidoyer, Habermas invoquait l’héritage des Lumières et plus particulièrement le concept de « nation civique » associé à la Révolution française. Cependant, dès qu’il tente de démontrer la plausibilité de son scénario, c’est aux États-Unis – et à la Suisse – qu’il en appelle, en tant qu’exemples historiques de communautés politiques fondées sur une philosophie publique formalisée par la Constitution. Depuis, le « modèle américain » est devenu le paradigme du patriotisme constitutionnel défendu par les Européens qui réfléchissent aux conditions d’existence d’une entité politique située au-delà de l’État-nation. L’expérience de la « Convention sur l’avenir de l’Europe », si souvent comparée au précédent de Philadelphie, n’a fait qu’accroître la popularité de cette analogie. Et c’est une phrase de Jefferson qui figure en exergue du rapport du Parlement européen plaidant pour la ratification de ce traité constitutionnel.

La référence à l’Amérique n’est pas toujours explicite. Tiraillés entre leur volonté de puiser argument dans l’expérience américaine et leur désir de souligner les vertus propres de l’Europe, les partisans d’un patriotisme constitutionnel à l’échelle européenne ont fréquemment souligné qu’il est possible pour l’Union d’adopter une Constitution sans épouser la forme de l’État. A les suivre, la construction européenne pourrait formaliser ses fondements constitutionnels sans se muer en un État fédéral à l’américaine. Échapper à la matrice étatique s’avère cependant moins aisé qu’il n’y paraît de prime abord.

L’évolution intellectuelle d’Habermas illustre bien ces difficultés conceptuelles. Lors de ses premières interventions sur l’Europe, au début des années 1990, le philosophe allemand tenta de montrer que l’Union européenne pouvait donner naissance à un patriotisme constitutionnel original, de type non-étatique. Dès cette époque, cependant, son argument souffrait d’un certain flou conceptuel. Pour Habermas, l’Union européenne diffère d’un Etat-nation de type « communautarien » dans la mesure où elle repose sur des fondements civiques et non ethniques. Certes. Mais comment, alors, distinguer l’entité « post-nationale » qu’appelle de ses vœux Habermas d’un simple État multinational ? Sur ce point, Dominique Schnapper a beau jeu de rappeler que, dans la société politique nationale, « le citoyen se définit précisément par son aptitude à rompre avec les déterminations qui l’enfermeraient dans une culture et un destin imposés par la naissance, à se libérer des rôles prescrits et des fonctions impératives » (Schnapper 1994 : 92). Autrement dit, la construction proposée par Habermas ne fait que reconduire la logique de la « nation moderne » à l’échelle européenne – ce qu’il reconnaît d’ailleurs implicitement en évoquant les exemples suisse et américain. Les écrits récents d’Habermas n’ont guère contribué à éclaircir sa position. Soucieux de ne pas passer pour un idéaliste, le philosophe a pris très au sérieux la critique desdits « nationaux-républicains » (Lacroix 2004). On sait que pour ces auteurs, le patriotisme constitutionnel ne permettrait pas de stabiliser une identité politique (Miller 1995 : 163), car « l’adhésion intellectuelle à des principes abstraits – droits de l’Homme, respect de l’État de droit – ne saurait remplacer, du moins dans un avenir prévisible, la mobilisation politique et affective que suscite l’intériorisation de la tradition nationale » (Schnapper 1994 : 79). A ces critiques, Habermas répond que ceux qui tiennent le patriotisme constitutionnel pour un idéal abstrait négligent le « caractère volontaire de la nation civique » et la nature particulière de son identité collective, « ni indépendante ni antérieure au procès démocratique dont elle est l’émanation » (Habermas 2001 : 15). Bien sûr, il n’est pas de citoyenneté concrète sans symboles, mythes et récits communs, mais ceux-ci, loin d’être les fruits naturels de l’histoire ou de l’ethnie, ont été artificiellement construits par la communauté politique.

De ce constat découleraient, selon Habermas, deux conséquences. D’une part, le lien entre la nation et la démocratie étant de nature conjoncturelle et non pas conceptuelle, rien n’empêcherait aujourd’hui la formation d’un lien civique plus large. Si cette forme d’identité collective qu’est la conscience nationale s’est affirmée sous l’effet d’un mouvement d’abstraction allant de la conscience locale et dynastique à la conscience nationale et démocratique, pourquoi un tel processus d’apprentissage ne pourrait-il se prolonger au-delà de l’État-nation ? (Habermas 2000 : 109). D’autre part, loin de constituer des « obstacles à la communication » au sein de l’espace européen, les histoires nationales devraient être considérées comme autant de ressources pour l’édification d’une nouvelle forme de solidarité civique : « les conditions empiriques de l’avènement d’une conscience nationale nous rappellent les circonstances nécessaires à l’extension de ce procès d’identification au-delà des frontières nationales. A savoir : l’émergence d’une société civile européenne ; la construction d’une sphère publique européenne et l’émergence d’une culture politique qui puisse être partagée par tous les citoyens européens » (Habermas 2001 : 18). Bien qu’il se défende de vouloir reconduire le principe national au niveau européen (Habermas 2001 : 16), Habermas finit par proposer une conception très conventionnelle du patriotisme constitutionnel. Pour lui, l’adoption d’une Constitution européenne serait la « cristallisation symbolique » d’un « acte politique de fondation » (Habermas 2001 : 6). La Charte des droits fondamentaux pourrait former le cœur de l’identité européenne en rappelant le « douloureux procès d’apprentissage qu’elle a dû traverser » et « la mémoire persistante de ses excès nationalistes et de ses abysses morales ». Sur ces bases morales, des institutions de nature fédérale permettraient de politiser les enjeux et de mettre en place des politiques sociales, de façon à replacer les « arguments économiques en faveur d’une union sans cesse plus étroite dans une solidarité plus large ». Enfin, et même si le multilinguisme devrait être préservé en tant que symbole de la reconnaissance mutuelle des cultures nationales, l’Union européenne devrait user de l’anglais en tant que « langue de travail dans les contacts bilatéraux, là où les parties n’ont pas d’autre idiome en commun » (Habermas 2001 : 19, 9, 21).

Ici, on peut se demander en quoi la démarche d’Habermas se distingue de la conception fédérale classique de l’Europe qui demeure si populaire en Allemagne. Une Constitution incarnant des principes politiques partagés – et symbolisant la rupture avec un passé tragique – rendrait possible des mobilisations politiques sur des enjeux de justice sociale. En retour, ces mobilisations renforceraient la confiance et la solidarité entre citoyens et, in fine, leur attachement aux principes fondamentaux de l’Union européenne. En rappelant que la pratique démocratique peut donner naissance à une forme d’identité civique et en esquissant les institutions et les politiques qui pourraient conduire à des mobilisations transnationales en Europe, Habermas entend montrer que le « patriotisme constitutionnel » a une signification politique concrète. Mais il en fait tant pour convaincre les républicains les plus orthodoxes qu’il finit par épouser leur arguments et fragiliser les siens.

Dans ses écrits inspirés par la deuxième guerre d’Irak, Habermas franchit un pas de plus en ajoutant le seul élément du scénario national qu’il avait, jusqu’alors, laissé de côté : l’opposition à un « Autre ». Le 31 mai 2003, Habermas signe, avec Jacques Derrida, un manifeste sur l’identité européenne, publié simultanément dans la Frankfürter Allgemeine Zeitung et dans Libération. A suivre les deux philosophes, l’acte de naissance d’un « espace public européen » daterait du 15 février 2003, jour où des millions d’Européens descendirent dans les rues de Londres, Rome, Madrid, Barcelone, Berlin ou Paris pour protester contre l’intervention américaine en Irak (Derrida et Habermas 2003 : 45). De surcroît, cette nouvelle identité européenne pourrait, selon eux, constituer un contrepoids à la puissance américaine. Les Européens, qui ont vécu dans leur chair les tragédies du XXe siècle, auraient développé une « sensibilité plus grande aux atteintes portées à l’intégrité personnelle et physique » (Derrida et Habermas 2003 : 46). De là leur viendrait cette mission civilisatrice : proposer une alternative à la « superpuissance vulgaire » que seraient les États-Unis. La boucle est bouclée, dirait-on. Les Américains ont forgé leur fierté constitutionnelle en s’opposant à l’Europe. Aux Européens, à présent, de cimenter leur union morale dans une opposition consciente aux États-Unis. D’où ce paradoxe qui voit l’Amérique être à la fois le modèle et le contre modèle de cette nouvelle forme d’Euro-patriotisme.

A cet égard, il n’est sans doute pas inutile de rappeler qu’initialement la pensée post-nationale considérait « l’Autre » de l’Europe comme l’Europe elle-même (Nicolaïdis et Lacroix 2003). En opérant une rupture décisive avec les nationalismes populistes de leur passé, les Européens étaient censés combattre leurs identités antérieures, et non un ennemi de type schmittien. En prenant le risque d’abandonner leur position réflexive pour céder à la « puissance des sentiments », Derrida et Habermas ne font qu’imiter ces intellectuels américains qui soulignent le caractère spécifiquement américain de leur identité en l’opposant à « l’Autre » européen. Ce faisant, ils s’en remettent à des motivations de type affectif et abandonnent leur plaidoyer initial en faveur d’identités collectives assises sur des fondements critiques et rationnels (Müller 2004). Dans leur article, en effet, les deux auteurs estiment que les Européens n’accepteront la discipline démocratique, à savoir l’autorité de la majorité sur la minorité, que lorsqu’ils se comprendront comme formant un seul peuple, partageant « la conscience d’un même destin politique allié à la perspective convaincante d’un avenir commun » (Derrida et Habermas 2003 : 45).

par Justine Lacroix, Paul Magnette

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