Peut-on agir immoralement pour des raisons morales ?

Les policiers français confrontés à l’industrialisation et à la marchandisation de leur travail

samedi 2 mars 2013, par Dominique Pécaud

Thèmes : Police

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La police nationale française [1] comprise comme groupe professionnel connaît depuis plusieurs années une double transformation : transformation des activités et transformation du bien-fondé de celles-là du point de vue de ceux qui les commandent et de ceux qui les réalisent. Cette transformation se veut à la fois fonctionnelle et politique. Fonctionnelle au sens où elle s’inspire des canons de la rationalité technique comme l’optimisation des moyens mis en œuvre. Politique au sens où la transformation de l’activité policière se donne pour but d’accroître la sécurité des citoyens. Cette transformation inspire deux questions. Tout d’abord : mais que fait donc la police ? Et puis, et surtout : ce que fait la police est-il juste, non seulement au regard de la rationalité technico-juridique qui dicte les règles régissant l’activité policière, mais aussi au sens plus large de l’obligation politique et morale attachée à cette activité et à son évaluation ?

Un sondage de mars 2011 indiquait que 45% des personnes interrogées en Seine-Saint-Denis estimaient que la police « abuse des contrôles contre ‘certaines personnes’ », et que, pour 56% « les personnes d’origine étrangère sont moins bien traitées. ». [2] La première opinion indique bien que si la police fait ce qu’elle a à faire, elle ne le fait sans doute pas comme elle devrait le faire, tandis que la seconde insiste sur l’immoralité de la conduite des policiers. A propos de ce sondage, N. Comte [3] avançait « le renforcement de la lutte contre l’immigration clandestine et la mise en place de quotas » comme explication de ces opinions. Derrière ce propos se profilait une critique de l’orientation de l’évaluation quantitative du travail policier.

Pour illustrer les effets de cette double transformation, nous nous appuierons sur l’analyse de matériaux de terrain fourni par une enquête socio-anthropologique [4]. Nous privilégierons la réponse à la deuxième question évoquée, en mobilisant les cadres théoriques de la sociologie des règles et des formes de régulation de l’action collective, ainsi que ceux de la philosophie sociale autour de thèmes comme ceux de la bureaucratie et de la réification. Enfin, nous ferons appel à la philosophie morale pour explorer le thème de l’intersubjectivité et de la reconnaissance de soi et de l’autre dans l’expérience du travail policier.

Nous définirons d’abord les registres dans lesquels peut être comprise l’activité du policier, puis nous évoquerons le rôle que joue l’application du modèle industriel à l’activité policière dans la remise en cause de l’identité professionnelle [5] du policier. Ensuite, nous aborderons le contexte du travail et la manière dont les policiers l’analysent et y répondent. En conclusion, nous décriront la manière dont les policiers « bricolent » la question de la moralité [6] lorsqu’ils cherchent à justifier des activités transgressives au regard de la règle industrielle.

Les registres du travail policier

La transformation du travail du policier touche deux registres différents. Le premier concerne le statut de l’injonction attachée à l’activité entreprise. Le second concerne la perspective téléologique de cette activité. Pourquoi agir de la sorte, au sens où agir de cette manière renverrait à un résultat défini a priori ?

Dans le premier registre, le policier se doit d’agir selon des règles édictées. Ces règles sont elles-mêmes déclinées selon les lois de la République [7]. Elles en sont l’expression technique. Dans ce cas, l’activité qui tiendra compte de ces règles sera considérée comme légale. Elle sera accomplie dans l’esprit de ces lois. Celui qui réalisera l’activité se prévaudra d’agir ou d’avoir agi au titre de la légalité de la règle ayant inspiré son activité Ce registre de l’activité et de sa justification adopte un point de vue vertical et collectif. Il va de l’universel (la loi) au particulier (l’activité du policier). Il y va de l’obligation du policier d’appliquer les règles qui nomment et décrivent les activités attachées à sa fonction. La loi, via la règle, agit comme tiers dans la régulation du rapport de chacun à chacun [8]. Ce registre est collectif. L’activité est donc action au sens où l’intention qu’elle porte, la signification qui lui est attribuée est nécessairement partagée par les autres [9]. La déontologie du policier rappelle cette obligation légale d’appliquer la règle. Elle est inhérente à l’organisation et à la réalisation de l’activité [10]. Sa formulation agira comme cadre de référence lorsqu’il convient d’évaluer dans telle ou telle circonstance le travail de tel ou tel policier. Nous avons, par exemple, rencontré des policiers excédés par l’obligation que leur supérieur leur imposer de porter sur eux le code de déontologie, interprétant cette obligation comme une remise en cause de l’attitude légaliste qu’ils revendiquaient en toute circonstance et qui relevait de leur identité professionnelle.

Dans le second registre, les règles sont établies selon des principes relevant d’abord de la rationalité instrumentale. Il y est implicitement admis que la stricte application des règles suffit à garantir le résultat souhaité. Prenons l’exemple de l’article 9 du code de déontologie de la police nationale qui précise que « Lorsqu’il est autorisé par la loi à utiliser la force et, en particulier, à se servir de ses armes, le fonctionnaire de police ne peut en faire qu’un usage strictement nécessaire et proportionné au but à atteindre. ». Cette règle peut être prise comme une règle technique relevant de la physique des forces. Si la situation se présente comme cela, il faut agir comme cela. En formation initiale, des études de cas seront proposées pour apprendre aux policiers à agir de manière adaptée. Mais est-il raisonnable d’admettre que le principe de l’exercice proportionné de la force suffise à contraindre efficacement la personne incriminée ? Une inspiration politique de la règle se laisse deviner. Elle est implicite et traduit une obligation elle-même implicite. D’une part, la police est tenue de respecter les principes de la démocratie, et, dans la situation d’une contrainte par corps, ceux-là passent par l’usage proportionné de la force. Si cet usage est décrit selon des dispositions techniques, il participe aussi à l’expression des valeurs démocratiques auxquelles le policier se doit de répondre. L’article 7 du code précise : « Il [le policier] a le respect absolu des personnes, quelles que soient leur nationalité ou leur origine, leur condition sociale ou leurs convictions politiques, religieuses ou philosophiques. ». Mais, d’autre part, l’acception de la contrainte par l’usage proportionné de la force suppose aussi que cet usage fasse sens pour celui qui le subit. Pour celui qui subit cette contrainte. Accepter l’usage proportionné de la force suppose une conscience et une adhésion a minima aux valeurs que cet usage est censé respecter. L’escalade de la force déployée n’est pas un obstacle à cette adhésion. Seule, la disproportion de son usage rompt la signification partagée de l’activité entre le policier qui la réalise et le « chacun » qui la subit. De nombreux policiers évoquent des conduites « sans foi ni loi », des « réactions inconsidérées », « imprévisibles », « l’absence de tout calcul », de la part ce ceux auxquels ils opposent leur autorité.

L’application du modèle industriel à l’activité policière

Sur un plan anthropologique, l’industrialisation du travail passe par l’application des principes de la Raison à l’activité humaine ou à celle des machines. Elle procède en trois temps : réduction du travail humain à la seule activité de production ; application de modalités de production répondant aux critères de la rationalité instrumentale, c’est-à-dire au raisonnement causal : telle activité produit à coup sûr tel effet ; évaluation quantitative et qualitative du résultat de l’activité [11].

Déjà en marche à travers les réformes de 1985 et de 1995, relancée à partir de 2002, la transformation de l’activité policière s’inspire délibérément d’un « modèle industriel ». Il s’agit bien d’un « processus périodique de mise en cohérence interne et en pertinence externe des changements techniques, organisationnels, gestionnaires et sociaux dans les entreprises » [12]. Que s’est-il passé pour la police ? Processus périodique d’abord : l’industrialisation du travail policier s’inscrit dans un temps long, celui du cadre de la modernisation de l’État. Par exemple, en 2004, une réforme des corps et des carrières de la police nationale voit le jour. Reprenant la rhétorique industrielle à son compte, elle prône « la rationalisation des fonctionnalités » afin de « renforcer l’efficacité opérationnelle de la police nationale » [13]. Quant à la « mise en cohérence interne et en pertinence externe » des différents changements, cette même réforme prévoit entre autres l’utilisation de logiciels comme « une main courante informatique » ou la déconcentration de la gestion des personnels. In fine, la réforme affiche la recherche d’une plus grande efficacité du travail des policiers. Cette dernière est appelée par le Gouvernement, par les citoyens et par les policiers qui sont aussi des citoyens. Mais chacun parle-t-il de la même chose ?

« Rationalisation des fonctionnalités » ? En creux, se dessine l’inflexion d’une manière de travailler jugée peu définie et peu efficace. Il est convenu que la redéfinition des activités ne peut qu’améliorer la production et l’efficacité de l’activité. La méthode : décrire et définir selon un impératif fonctionnaliste [14], l’activité des policiers. Elle deviendra efficace. La définition admet l’importance de la rationalité technique [15]. Les nouvelles fonctionnalités sont définies à différentes échelles. Elles vont de l’organisation générale des services de police aux management des équipages de terrain, de la définition des procédures à celle des comportements, voire à celle des gestes des policiers. [16] Ces fonctionnalités s’inscrivent dans l’univers de la gestion industrielle des activités : définition abstraite des besoins de la population obtenue par des enquêtes d’opinion, organisation des activités policières, gestion des moyens et des résultats. L’évaluation comme forme rationnelle de la maîtrise et du contrôle est au cœur du raisonnement industriel. Il s’agit de comparer ce qui est fait par rapport à ce qui était fait auparavant. À partir de là, il s’agit de définir ce qui devra être fait L’activité et la rétroactivité sont commandées en fonction de la compréhension des informations disponibles. La production fiable et en temps réel de ces dernières, leur regroupement, leur recoupement deviennent indispensables [17].

La division du travail [18] traduit ce paradigme fonctionnaliste qui inspire l’industrialisation du travail policier. La disposition fonctionnelle adoptée considère comme acquise la distinction entre, d’une part, les valeurs et les significations qui imprègnent traditionnellement la réalisation de toute activité et, d’autre part, l’activité elle-même. L’activité et son résultat seraient insécables. Cette rationalité attendue regrouperait sous la même bannière geste, engagement, signification et justification de l’activité. Elle prétendrait alimenter la « construction normative délibérée » d’une culture professionnelle espérée pour son efficacité, et opposable à une culture plus « spontanée » [19].

Les conséquences sur les représentations du travail

A priori, « l’autonomie opérationnelle » [20] qui caractérise le travail des policiers pourrait sembler échapper à cette culture industrielle. Il n’en est rien. Les policiers doivent rendre compte de ce qu’ils font selon des indicateurs de type industriel. L’activité se met progressivement au service de ces indicateurs, même si les policiers, pour justifier la manière dont ils travaillent mobilisent plusieurs références. Tout d’abord, tout en reconnaissant le bien-fondé d’une organisation rationnelle, ils peuvent faire valoir l’importance des circonstances qui dictent leurs activités. Les obligations inspirées de l’organisation industrielle sont évaluées par les policiers à partir de l’idée qu’ils se font de la réussite de l’activité qu’ils mènent ou qu’ils ont menée. Si cette réussite est faible ou insatisfaisante, ils auront tendance à critiquer les obligations ou les ordres auxquels ils sont soumis. Par contre, si les résultats sont jugés médiocres par leur direction, les obligations et les contrôles seront renforcés et réduiront d’autant « l’autonomie opérationnelle » de ces mêmes policiers.

Nous retiendrons une autre référence, celle où l’organisation s’impose à cette « autonomie opérationnelle ». Les policiers essaient de se conformer alors aux objectifs définis et aux procédures édictées. Beaucoup d’entre eux renonceront aux savoir-faire transmis jusque-là par mimétisme au sein de l’intimité des équipages en marche. Tel jeune policier passera son temps à éradiquer la mendicité à la porte des commerces, expliquant aux personnes qui s’y livrent qu’il est interdit de le faire. Il confisquera systématiquement les cartons que ces personnes brandissent pour attirer l’attention d’éventuels donateurs, tandis que son collègue, proche de la retraite, lui expliquera qu’il ne sert pas à grand chose de le faire. À travers cette relation de travail sans tension apparente se joue la question de la transmission. S’établit un équilibre entre respect de la prescription, réalisation et évaluation de l’activité. Se forme le passage ou non de l’activité à l’action. Un accord peut-il être trouvé entre ce qui doit être fait, ce qu’il convient de faire en la circonstance et qui soit suffisamment jugé comme efficace pour devoir le faire ? Il est fait appel aux finalités de l’action plus qu’aux résultats de l’activité. Un point de vue politique ou moral sur la police, le travail, la société en général, est dégagé.

Le recours à ce point de vue construit l’action professionnelle et traduit le rôle des « attentes » qui animent les policiers dans l’exercice de leur travail [21]. Autre panne de transmission : dans un commissariat, des policiers reprochaient à leurs collègues le strict respect des horaires de débauche. Selon eux, la spécificité du travail, sa valeur sociale auraient dû les empêcher de compter leur temps. Ils associaient à cette obligation morale la nature particulière de leur statut professionnel (« fonctionnaire de police ») qui les auréolait de l’obligation morale de travailler d’une manière particulière

Le jugement sur le travail

Le modèle industriel privilégie l’évaluation du travail policier en fonction d’indicateurs d’activités chiffrables. Cette évaluation n’a évidemment pas comme prétention de vérifier ce que font réellement les policiers. Elle est centrée sur des résultats. Elle peut même associer voire confondre activités et résultats [22] (ex : nombre de gardes-à-vue). Mais, en retour, les policiers ne se contentent pas non plus d’apprécier la qualité de leur travail à partir des indicateurs ou des données fournies par leur hiérarchie immédiate ou par leur ministère. Comment les policiers s’accordent-ils sur l’importance de réaliser un travail efficace ? Cette question relève de la reconnaissance qu’ils ont d’eux-mêmes. La justification de leur travail constitue un retour sur soi qui pose la question de la reconnaissance du propre de soi, même si, la plupart du temps, cette reconnaissance se réalise implicitement dans le temps de l’action au sein des groupes engagés sur le terrain. Les demandes, les réactions de la population, la manière d’évoquer le travail entre collègues, en famille ou avec les amis sont des signes qui construisent cette reconnaissance. L’appropriation de ces signes alimente une sécurité sociale utile à l’exercice du métier. Elle le maintient hors de la violence. En même temps, un sentiment socialement partagé de sécurité semble nécessaire pour que cette reconnaissance se construise et joue son rôle de régulation entre chacun et chacun [23]. Il faut sans doute comprendre dans cette perspective la nostalgie qu’éprouvent certains policiers pour des temps révolus où, selon eux, un respect réciproque, même limité, opérait entre eux et délinquants. Les mêmes opposent à cette reconnaissance conflictuelle une situation d’anomie dans laquelle personne ne serait plus capable d’anticiper sur le comportement de l’autre.

Depuis la fin des années soixante-dix [24], la lutte contre le sentiment d’insécurité engendré notamment par les « incivilités » est prioritaire. Les policiers restent sensibles à cette orientation : certains y adhèrent, voyant prétexte à prendre à leur compte des difficultés d’une population à laquelle l’Etat n’offrirait pas de solution, du fait notamment du manque de moyens donnés à la police. Certains la rejettent, revendiquant des priorités négligées dont le traitement coïnciderait mieux avec l’image qu’ils se font de la police et de leur métier [25]. Pour ces derniers, le travail de la police se résume à un maintien de l’ordre d’essence régalienne, centré sur la lutte contre le crime. L’idée qu’ils se font de cette mission exclut ce que certains d’entre eux nomment et dénoncent comme l’exercice d’un « travail d’assistance sociale ». Pour les premiers, au contraire, exercer cette police du quotidien accroît un sentiment d’autonomie et de reconnaissance professionnelle qu’ils ont du mal à percevoir en appliquant de manière mécanique les objectifs de l’Etat et de leur hiérarchie. Dans tous les cas, ces différentes attitudes témoignent de l’existence d’un double système d’évaluation : évaluation industrielle de l’activité destinée à rendre compte de l’efficacité de la police auprès de la population ; auto-évaluation du travail des policiers sur fond d’identité professionnelle. Ces deux champs n’ont guère d’interaction.

Moralité de l’action, moralité de la règle ?

Nous distinguerons l’évaluation technico-administrative du travail de la Police et l’évaluation que font les policiers de leur propre activité, au regard de la dimension politique et morale qu’ils attribuent à leur métier. La première sert de criterium fonctionnel pour juger de l’efficacité du travail. Son jugement est asynchrone et extérieur au travail lui-même. Il ne participe que secondairement à la réalisation de l’activité, notamment en orientant les objectifs du travail à venir. Par son aspect quantitatif, il se veut objectif, c’est-à-dire formulé en dehors des significations attribuées à l’activité par le sujet qui la réalise. La seconde évaluation est précisément attachée à l’activité. Déjà comprise par les autres, elle participe à l’orientation de l’activité dans le temps même de la réalisation de cette dernière. Elle se réalise aussi une fois l’activité terminée. Le policier pourra rendre compte à ses collègues du travail mené, du résultat obtenu, et vérifier auprès d’eux si ce qu’il a fait semble compréhensible donc acceptable par les autres. Il pourra aussi se justifier du bien-fondé de ce qu’il a entrepris quand ses supérieurs lui demanderont des comptes. Ces deux registres peuvent sembler incompatibles. Si tel est le cas, comment maintenir les deux formes de reconnaissance évoquées ici comme éléments constitutifs de l’identité professionnelle ? Mais comment mettre en perspective les exigences attachées à l’évaluation technico-administrative quand ces dernières sont vécues comme réifiantes ? Et comment faire valoir ce qui est fait au travail et qui, pourtant, ne semble pas pouvoir être pris en compte par cette évaluation ?

Les solutions sont ténues : au sein de collectifs restreints composés par l’organisation du travail, les policiers pourront remettre en cause l’idéal industriel qui leur impose d’agir sans que cela ait du sens pour eux. Certains remettront cette exigence d’efficacité quand il constateront que le respect de la procédure à mettre en œuvre, celui des objectifs à atteindre ou la franchise avec laquelle ils rendront compte officiellement de leur travail ne leur permettront pas de se faire entendre. Ils constateront que les raisons justifiant les activités qu’ils aimeraient réaliser seront devenues inaudibles par une hiérarchie « qui n’en pense pas moins ». D’inaudibles, elles deviendront littéralement inouïes quand elles seront jugées transgressives. Tel policier finira par constater l’impossibilité de faire reconnaître son engagement subjectif dans la réalisation de l’activité demandée. Ainsi, sans rejeter les fins officiellement exigées, mais au nom de la volonté qui l’anime et à laquelle il ne peut renoncer sous peine de désengagement professionnel, il inventera, le plus souvent collectivement, de nouvelles manières de faire. Sans que cela soit repéré par lui comme un paradoxe, l’efficacité qu’il constatera « en faisant autrement » lui permettra de croire qu’il cherche à réaliser les mêmes objectifs que ceux officiellement définis par sa hiérarchie proche ou lointaine. Seules les manières de les atteindre pourront lui apparaître modifiées.

C’est au titre de ces enjeux de socialisation professionnelle, de reconnaissance de soi et des autres que la construction identitaire semble se jouer. Deux terrains à la fois distincts et en interaction sont concernés : celui de la référence, c’est-à-dire de la norme ; celui de la reconnaissance de soi et des autres. La distinction proposée par M. Weber [26] entre l’activité et l’action prend ici tout son sens. Elle permet de comprendre l’influence des contextes sociaux de travail sur la construction et le maintien de l’identité subjective au travail.

Même si du point de vue du modèle industriel du travail, l’activité semble pouvoir être mesurée de l’extérieur, elle prend toujours sens de l’intérieur pour celui qui agit comme pour celui qui a à voir avec elle ou avec son résultat. La signification attribuée est orientée par les normes admises en même temps par soi et par les autres. Sans cette orientation, elle n’existe pas. Elle demeure cantonnée dans le registre de l’incompréhensible pour soi comme pour les autres. La signification est donnée à travers l’adhésion à la norme que l’activité met en scène. Cette mise en scène suppose que le passage de l’activité à l’action équivaut à la reconnaissance de soi par les autres. Sans l’expression de ce jeu mimétique, la subjectivité reste menacée.

Plusieurs étapes mimétiques peuvent être dégagées. Tout d’abord, le policier, souvent par imitation [27], reconnaît implicitement le travail de ses collègues. Il agit d’une manière attendue par eux, contribuant ainsi à la constitution du bien commun du groupe au travail [28]. Cette manière peut prendre la formulation de règles furtives [29] qui se surajoutent aux règles officielles mais ne s’en écartent guère. Elles en constituent une appropriation, une interprétation, l’expression d’un style. Ces règles restent discrètes et sans grande durée de vie, même si elles peuvent être (r)appelées en telle ou telle circonstance. Des disputes pourront naître autour de l’efficacité ou de leur légitimité. Chacun tentera d’imposer le bien-fondé de ses propres manières.

Une autre étape est celle qui mène au décalage ressenti entre règles officielles et règles furtives. Ce décalage peut aller jusqu’à provoquer la mise à l’écart, l’oubli voire la transgression volontaire des règles officielles. En cas de transgression, les policiers feront d’abord référence aux finalités de leur métier. Ils justifieront la transgression de la règle par le manque d’efficacité que son application stricte entraînerait à leurs yeux. La transgression mènera à l’adoption de règles clandestines. Se référer à ces règles équivaudra à rappeler la norme inscrite à l’activité, à celle qu’elle traduit quand cette dernière devient action. Elle pourra aussi rappeler celle antérieure ou préalable à la conscientisation de cette activité et à laquelle adhèrent les témoins de l’activité. Ainsi, les règles clandestines s’apparentent à des règles générales, c’est-à-dire à des principes d’action ou à des valeurs. C’est en ce sens que nous évoquerons la question de la moralité de la règle [30]. Le partage du caractère moral des règles clandestines contribue à la construction de l’action collective. L’activité qu’elles orientent a vocation à devenir action sociale. Elle est reconnue comme légitime. Elle justifie les manières d’être et de travailler ensemble. L’évaluation de ces règles qu’en feront leurs auteurs montrera en quelque sorte qu’ils les connaissaient déjà, qu’elles appartiennent à un patrimoine culturel occulté par la visée d’une efficacité de l’activité définie au titre d’une vision technico-administrative. Ainsi, leur caractère clandestin renvoie moins à l’illégalité de l’activité qu’au souci de maintenir, pour ceux qui y font référence, la moralité du métier exercé.

Conclusion

Le caractère immoral attaché a priori à la transgression peut-il s’avérer moral ? Faire référence à des règles furtives ou à des règles clandestines correspond à une tentative de maintenir l’identité professionnelle de policiers en mal de reconnaissance vis-à-vis de leur hiérarchie, de la population, ou vis-à-vis d’eux-mêmes. Les policiers qui les conçoivent et les appliquent espèrent regagner ce qu’ils pensent avoir perdu du fait du constat de l’industrialisation de leur travail. Ils en appellent à leur professionnalisme bafoué. Ils espèrent écarter la réification dont ils estiment être victimes.

Le défaut de reconnaissance de soi inhérente à l’identité professionnelle se constate par une évaluation des vertus morales attribuées à la règle officielle et à ce qu’elle suppose comme modes d’application. Cette règle peut apparaître inefficace techniquement, mais aussi incapable de maintenir l’engagement subjectif de celui ou de ceux chargés de l’appliquer. Sa mise à l’écart, son oubli, ou sa transgression se fera au nom de principes semblant négligés par ceux qui l’ont édictée. Un appel tacite et collectif pour de nouvelles règles emprunt d’une moralité supérieure aux règles officielles s’impose. Le recours à la moralité pour justifier des activités transgressives dictées par des règles clandestines est justifié par l’argument suivant : les règles clandestines s’imposent comme règles de métier dès lors qu’elles permettent l’atteinte de fins jugées meilleures politiquement ou moralement que celles que permettraient d’atteindre l’application des règles officielles. Adopter ces nouvelles règles, c’est, aux yeux de ceux qui le font, avoir la garantie d’exercer le métier.

Si l’application de règles clandestines est possible, c’est parce que, in fine, elles s’élaborent au sein d’institutions dans lesquelles elles prennent forme et sens. Elles se décident dans le cadre de collectifs de travail préoccupés par la recherche d’une manière d’exercer le métier qui soit « suffisamment bonne » [31], c’est-à-dire capable de concilier respect des règles, officielles ou non, et atteinte des fins. Il apparaît que, pour ces collectifs, l’industrialisation du métier de policier ne fait plus sens. Aussi, à travers la transgression, ce métier devient ou redevient un métier de la « juste mesure » [32]. L’application des règles ne nuit alors plus ni à l’efficacité de l’activité recherchée au titre de la poursuite de fins politiques et morales, ni à l’engagement professionnel et à la reconnaissance de ceux qui les appliquent. L’industrialisation du métier ne fait pas ou plus institution.

par Dominique Pécaud

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Pour citer cet article :

Notes

[1] Quand nous parlerons de la police, nous ferons référence à la police nationale française, et plus particulièrement à la « police du sommeil » telle que la nommait D. Montjardet, reprenant une formule du philosophe Alain. « C’est la police du territoire urbain, du quartier, de la rue. Pour reprendre une juste expression que j’ai trouvée chez le philosophe Alain, c’est la police du sommeil, c’est-à-dire celle qui nous permet de dormir sur nos deux oreilles ». In : D. Montjardet, « Réinventer la police urbaine », Les amis de l’Ecole de Paris, séance du 19 novembre 1999.

[2] Sondage réalisé dans le cadre du projet de l’Union européenne Euro-justis, coordonné par S. Roché (747 personnes de plus de 18 ans pour la Seine-Saint-Denis et de 751 personnes au niveau national ont été interrogées).

[3] N. Pompe, secrétaire général du syndicat SGP Unité police FO, interviewé dans le journal Le Nouvel Observateur, 05/2011.

[4] Le matériau de l’enquête est constitué d’une soixantaine entretiens non-directifs individuels et collectifs, de dix observations participantes, chacune d’une durée d’une semaine environ au sein de différentes structures policières françaises, de recherches bibliographiques et d’analyses de contenus de documents administratifs internes à la Police ou publics comme les rapports de la Commission Nationale de Déontologie de la Sécurité.

[5] Nous distinguerons l’identité professionnelle de la culture professionnelle des policiers. L’identité professionnelle renvoie à la conscience de soi dans le cadre de la réalisation de l’activité, alors que la culture professionnelle correspond à la dimension pratique et symbolique de l’activité en lien avec des dimensions sociales générales.

[6] Nous définissons la moralité comme une qualité symbolique attachée à l’activité. Dans cette perspective, il y aurait des activités morales et des activités immorales. La moralité s’impose comme universelle pour un groupe d’humains plus ou moins étendu dès qu’elle est admise par ce groupe au titre d’une vision partagée du monde, d’un objectif commun à atteindre ou de valeurs à respecter.

[7] Il n’existe pas de « droit de retrait » pour les policiers nationaux même s’il est l’objet de revendications syndicales sporadiques (ex : manifestation des policiers à Bobigny, 13 novembre 2006).

[8] Chacun est en relation avec chacun, via la médiation institutionnelle que revendique la loi. Cf. Ricœur, P., Le juste, Esprit, Paris, 1995, p.16.

[9] M. Weber, Économie et société, 1, trad. De l’allemand par J. Freund, Paris, Pocket, 1995. Pour Weber, l’activité correspond à ce qui est entrepris pour atteindre une fin définie. Elle apparaît donc comme un moyen rationnel d’atteindre cette fin. Par contre, l’action s’inscrit dans l’intention de l’activité. Elle rend compte d’une fin compréhensible et acceptable collectivement (p.52). Weber remarque que l’activité devient action sociale lorsqu’elle correspond à une « activité qui, d’après son sens visé par l’agent ou les agents, se rapporte au comportement d’autrui, par rapport auquel s’oriente son déroulement. » (p. 28).

[10] Cf. Décret n° 86-592 du 18 mars 1986 portant sur le code de déontologie de la police nationale.

[11] L’évaluation qualitative du résultat n’est qu’une variante de l’évaluation quantitative. L’évaluation qualitative repose sur des critères définis a priori (indicateurs) et mesure leur degré d’atteinte L’efficacité du travail reste donc inscrite dans un rapport cause/conséquence qui pose la question de l’efficacité de l’activité et de son résultat.

[12] M. Freyssenet M., « Modèles industriels et formes sociales d’automatisation »[1995], dans Ergonomie et production industrielle. L’homme dans les nouvelles organisations (dir. J.-C. Sperandio J.-C.), Actes du XXXème colloque de la Société d’Ergonomie de Langue Française, 27-29 septembre 1995, Biarritz, p. 10-16.

[13] Extrait des relevés de conclusion du Protocole d’accord sur la réforme des corps et carrières de la police nationale, 2004. Cinq objectifs y sont retenus : « rendre plus efficace l’organisation hiérarchique en redéfinissant et en redistribuant les fonctionnalités, renforcer les compétences de l’encadrement intermédiaire, mieux motiver en reconnaissant les professionnalismes, les mérites et en redonnant des perspectives de carrière, récupérer du potentiel par une gestion du temps du travail plus rigoureux, moderniser la gestion des ressources humaines dans l’intérêt du service public et des personnels ». A noter que dix ans avant cette réforme, D. Monjardet faisaient le constat de profondes divergences au sein de la profession quant aux « critères de l’efficacité policière », et remarquait que « l’administration se garde bien de les préciser ». D. Montjardet, « La culture professionnelle des policiers », Revue Française de Sociologie [1994], volume 35, n° 35-3, p. 393-411.

[14] Le fonctionnalisme inspire la transformation du travail des policiers. La méthode fonctionnaliste consiste à « construire (ou ce qui est plus fréquent, à supposer, sans beaucoup de discussion) une typologie des étapes du développement social et ensuite à montrer comment les formes et les institutions juridiques ont satisfait ou non aux exigences fonctionnelles de chaque étape ». R. W. Gordon, « Critical Legal Histories » [1984], trad. de l’américain par F. Michaut, dans Ecrire l’histoire du droit. Textes de Robert W. Gordon, William W. Fisher III et jack N. Rakove. Paris, L’Harmattan, 2005, p. 69-149.

[15] C’est dans cette perspective que se développent plusieurs critiques. S. Roche voit dans « la police de Nicolas Sarkozy » le retour à la police des années soixante qui s’était éloignée de la population. La police d’aujourd’hui est désormais pilotée par des indicateurs quantitatifs comme la réduction de la délinquance et le taux d’élucidation (« La police de Nicolas Sarkozy est redevenue celle des années 1960, isolée, hiérarchisée et centralisée ». Entretien, Le Monde, 22 janvier 2010). C. Mouhanna (La police contre les citoyens, Champ social, Paris, 2011) présente la disparition de la police de proximité comme le symptôme d’une police de cette coupure. Commentant l’ouvrage de C. Mouhanna, L. Mucchielli évoque « une instrumentalisation de la police et du métier de policier réduit à la seule “chasse au délinquant”, alors que le quotidien du travail en sécurité publique est autrement plus riche et diversifié, et que les missions de secours sont en réalité plus nombreuses que les missions de répression proprement dite. Le sarkozysme policier est une caricature du métier de policier, qui ne conçoit la régulation sociale que sur le modèle du rapport de force et de la violence. Il paralyse l’intelligence policière en l’enfermant dans une production statistique inadaptée, bureaucratique et bornée. Le sarkozysme policier consacre ainsi l’érection de la police contre les citoyens. ».(blog de L. Muchielli, Le monde. http://insecurite.blog.lemonde.fr/2..., consulté le 30 décembre 2011.

[16] Nous ne reprenons pas entièrement à notre compte la distinction établie par D Monjardet (op. cit.) entre une organisation hiérarchique (prescription, contrôle, sanction) et une organisation rationnelle (objectifs, moyens, efficacité) à laquelle il oppose une « culture professionnelle » prise comme « principe explicatif des conduites » policières et qui, du fait du traitement des circonstances auxquelles est soumis le policier échapperait à ces deux logiques d’organisation. Nous préférons aborder la culture policière à travers le phénomène global de rationalisation qui nous fait largement appréhender le monde vécu par la seule rationalité instrumentale. Dans cette approche, des conduites professionnelles considérées comme plutôt globales (ex : l’adoption de la prudence), intériorisée (ex :le recours à ce qui va de soi) traditionnelles (ex : la valeur attribuée à ce qu’on a vu faire) sont justifiées par les policiers eux-mêmes du seul fait de leur efficacité. « L’autonomie opérationnelle » à laquelle fait allusion D. Monjardet pour caractériser le travail des policiers nous semble désormais soumise aux critères de la seule rationalité instrumentale. Cf. : D. Pécaud, Risques et précautions. L’interminable rationalisation du social, Paris, La dispute, 2005.

[17] L’informatisation et la sophistication des différents systèmes d’information que sont les systèmes d’investigation (Ardoise, Ariane), les systèmes d’identification comme FAED pour les empreintes digitales, FNAEG pour les empreintes génétiques, FPR pour les personnes recherchées, FVV pour les véhicules volés, SCHENGEN pour le rapprochement des informations relatives à des personnes, des véhicules ou des objets recherchés), enfin, l’informatique de terrain (outils de pilotage et de reporting de l’activité policière quotidienne comme la main courante informatisée, la gestion de l’urgence...) sont au cœur de la transformation de l’activité policière selon le modèle industriel.

[18] Il s’agit ici plus d’une division technique du travail telle que la concevait A. Smith comme moyen d’accroissement de la productivité et moins de la vision durkheimienne selon laquelle la division du travail social serait source de morale et de solidarité.

[19] D. Monjardet, op. Cit., p. 410.

[20] Ibid, p. 393.

[21] Rappelant les travaux de B. Mottez (La sociologie industrielle, PUF, Paris, 1971), D. Monjardet (op. cit., p. 411) insiste sur le rôle des attentes des travailleurs pour comprendre la manière dont les conditions de travail peuvent ou non provoquer la satisfaction de ces derniers.

[22] C’est par exemple le cas avec les gardes-à-vue hors délit routier dont le chiffre n’a cessé d’augmenter jusqu’à 2010. Ce nombre diminua (523 000 en 2010, soit 10% de moins qu’en 2009. Sources de l’Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales) quelques mois avant la réforme de la procédure au titre de différentes pressions dont celle de la C.E. et des avocats français.

[23] Cf. sur ce thème : P. Ricœur, Soi-même comme un autre, Seuil, Paris, 1990 ; P. Ricœur, Parcours de la reconnaissance, Stock, Paris, 2004 ; A. Honneth, La réification, Petit traité de Théorie critique, [1992], trad. de l’allemand par S. Haber, Gallimard, Paris, 2007 ; A. Honneth, La lutte pour la reconnaissance, trad. de l’allemand par P. Rusch, Cerf, Paris, 2000.

[24] Cf. les travaux du Comité d’études sur la violence, la criminalité et la délinquance (1977, tome 2, 456-465), qui distinguait une « absence de relation immédiate et directe entre le sentiment d’insécurité et la réalité objective de la situation » de violence. Ce comité estimait que le sentiment d’insécurité recouvrait « des réactions diverses : la peur, l’émotion, l’exaspération, l’angoisse. Le risque d’être victime engendre la peur ; le spectacle de la violence suscite l’émotion ; les tensions de la vie collective provoquent l’exaspération ; une angoisse existentielle auréole le tout ».

[25] En arrière-fond de ces prises de position, se pose l’une des dimensions constitutives, selon D. Montjardet, de la culture professionnelle des policiers, à savoir celle du rapport à l’autre, la première citée par l’auteur étant celle du rapport à la loi (op. cit., p. 402 - 405).

[26] Cf. note 8.

[27] Dans ce cas, il faut distinguer le mimétisme comme résultat de l’imitation. L’imitation est considérée comme une activité conscientisée qui suppose l’intention de faire comme l’autre. Le mimétisme est l’expression instituée de l’imitation. Elle suppose une reconnaissance stable des uns envers les autres.

[28] C’est précisément ce qu’entend D. Montjardet (op. cit.) par culture professionnelle. Cf. note 5.

[29] Nous les appelons règles furtives pour exprimer le fait que leur formulation est épisodique alors que leur finalité est ancrée de manière suffisamment stable dans les représentations du monde vécu que partagent leurs auteurs et ceux qui les admettent.

[30] Cf. D. Pécaud, « La moralité attribuée à la règle : l’appropriation du métier de policier », Revue Française d’Administration publique, n°140, décembre 2011.

[31] D. W. Winnicott, L’enfant et sa famille, trad. de l’anglais par A. Stronck-Robert, Payot, Paris, 1957.

[32] Aristote, Ethique de Nicomaque, trad. du grec par J. Tricot, Garnier-Frères, Paris, 1965.

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