Paix civile et désir de justice

Une critique de Kora Andrieu

Thèmes : Guerre et paix

Date de parution : 25 février 2014

À propos de :

Rachel Kerr & Eirin Mobekk, Peace and Justice. Seeking Accountability After War, Cambridge, Polity, 2007, 243 p.

Critique initialement publiée dans Raison publique n°9 (octobre 2008).

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Les progrès récents de la justice internationale sont souvent vus comme la marque de la résurgence du discours moral dans le politique et dans les relations internationales depuis la fin de la Guerre Froide. Des mots comme « transition », « vérité », « réconciliation » ou « réparation » s’imposent dans le nouveau lexique des relations internationales et sont les nouveaux symptômes de ce « ré-enchantement » du monde – même si, par-delà la rhétorique, leurs sens et leurs implications profondes nous échappent bien souvent. De Nüremberg à la Cour Pénale Internationale, l’histoire de la justice internationale s’est donc faite dans le sens d’un moralisme triomphant : la lutte contre l’impunité, en plus d’être une condition nécessaire de la paix, serait un instrument de « moralisation » des relations internationales. Plus que l’application positiviste de la loi, la justice pénale internationale deviendrait une étape nécessaire dans un processus quasi rituel et manichéen de purification, censé restaurer un ordre social perdu. Ravivant le lien social nécessaire au pardon, la justice pénale internationale refonderait ainsi, dans une expiation collective, la communauté politique et la paix. Pourtant, cette montée en puissance de la justice transitionnelle ne s’est pas faite de manière homogène. Pierre Hazan distingue ainsi trois étapes de son histoire [1]. La première, liée à l’optimisme de la troisième vague de démocratisation, privilégie la réconciliation nationale et le pardon : ce fut le cas en Amérique du Sud (Chili, Argentine) ou encore en Afrique du Sud. La seconde, dans le contexte particulier des nombreux conflits identitaires des années 1990, est animée par ce même désir de pacification du lien social, mais prend une forme plus institutionnalisée et rétributrice, avec les deux Tribunaux ad hoc pour l’ex-Yougoslavie (1993) et le Rwanda (1995). La dernière étape est paradoxale : nous assistons en même temps, depuis le 11 septembre et l’échec de la Conférence de Durban, à une éclipse du mythe de la justice transitionnelle comme outil de refondation des sociétés, et à une institutionnalisation sans précédents de celle-ci sur un mode de plus en plus pénal (CPI). C’est sur le terrain de cette tension entre recherche de la paix civile et désir de justice que Rachel Kerr et Erin Mobekk situent leur recherche. Cherchant à dépasser ce débat entre idéal de justice et réalisme politique, ils se livrent à une analyse précise et documentée des différentes formes de la justice transitionnelle, dans le but de dénoncer tant l’illusion naïve d’une solution clé en main pour retisser les fils brisés d’une société que l’indifférence pessimiste, cynique ou culturaliste, qui renoncerait trop facilement aux appels de la justice et de la vérité.
Plusieurs arguments sont avancés pour défendre habituellement le rapport de la justice et de la paix : la justice pénale décollectivise la responsabilité en accusant les individus plutôt que les peuples entiers, facilitant ainsi la réconciliation nationale. Elle aurait également un potentiel dissuasif pour les générations futures, en mettant fin à la culture de l’impunité. En analysant précisément les faits, elle créerait en outre un précédent historique, garantie contre tout révisionnisme futur. La stigmatisation des coupables assurerait qu’ils ne prendront pas part aux processus de paix et ne viendront plus hanter les sociétés en transition. Enfin, et à plus long terme, la justice garantirait la réconciliation tant nationale qu’individuelle, puisque les crimes des bourreaux seront reconnus officiellement, et que la vengeance deviendrait ainsi inutile. La création d’une culture de justice favoriserait la réforme des structures politiques et juridiques des sociétés en transition et ferait ultimement advenir l’état de droit. Cette vision quelque peu idéaliste voit donc dans la justice l’instrument unique nécessaire à la reconstruction des sociétés post-conflit. Mais est-ce si facile ? Les tenants des politiques d’amnistie ne sont pas tous des coupables qui cherchent à sauver leur peau. Certains considèrent, de manière plus réaliste et pragmatique, que la justice transitionnelle risque en fait de déstabiliser le processus de paix, de ranimer les tensions intercommunautaires en remuant le passé, et donc finalement de re-traumatiser les victimes elles-mêmes : il faut au contraire, disent-ils, enterrer le passé et avancer. Mais amnistie ne signifie pas amnésie. Les Commissions Vérité et Réconciliation sont souvent au contraire des moments de libération totale de la parole, une parole qui se souvient, qui reconstruit, accuse, pardonne et amnistie. Revealing is healing : tel était le slogan de la Truth and Reconcilation Commission en Afrique du Sud. Selon cette autre doxa de la réconciliation, c’est la guérison des victimes individuelles qui permettra celle de la nation. Le pardon, dans ce cadre, est stratégique, conçu comme un des leviers du nation building. Ce pragmatisme s’oppose donc à une vision strictement légaliste, dénoncée comme étant en fait contreproductive.
Est-on vraiment condamné à choisir entre la survie immédiate des sociétés et les principes mêmes qui les fondent ? La justice transitionnelle, Kerr et Mobekk le reconnaissent, agit sur une fine ligne, et doit constamment mettre en balance des impératifs de paix de court et long terme avec des impératifs de justice. Pour sortir de cette impasse, sans pencher réellement d’un côté ou de l’autre du débat, les auteurs de Peace and Justice insistent sur le rôle crucial du contexte : il n’y a pas selon eux de modèle parfait de justice transitionnelle applicable en toute situation. Plusieurs facteurs sont à prendre ainsi en compte : les normes sociales et culturelles en place, l’existence et la nature de l’accord de paix, les infrastructures et le financement local… La volonté de mettre fin à l’impunité, certes louable, doit donc être constamment réévaluée en fonction de ces contraintes réalistes pour ne pas renforcer l’instabilité. Ce lien entre justice, paix et sécurité a été reconnu par le statut même de la CPI qui stipule, en son article 53, que le procureur peut suspendre une enquête ou retarder la tenue d’un procès si le poursuivre ne servirait pas les intérêts de la paix et de la sécurité internationales. Serait-ce la fin de la fiction du tout judiciaire ? Sans doute, mais Kerr et Mobekk refusent malgré tout de renoncer à l’idée d’une corrélation étroite et mutuellement renforçante entre paix et justice.
Ils vont donc analyser, de manière très précise, les différentes formes de justice transitionnelle concrètement mises en place depuis Nuremberg. L’apport essentiel de cette première forme de justice transitionnelle est d’avoir dé-collectivisé la responsabilité, opérant ainsi un transfert de sacralité de l’État vers les individus, qui seuls peuvent être accusés de génocide. Les deux tribunaux ad hoc, pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, témoignent de la montée en puissance de cette vision purificatrice et manichéenne de la justice pénale internationale. Crées par une résolution du Conseil de sécurité sous mandat du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, ces tribunaux défendent, par leur nature même, l’idée selon laquelle l’établissement de la justice est une garantie pour la paix et la sécurité internationales. Kerr et Mobekk reconnaissent cependant que ces grands objectifs n’ont pas tous été atteints. Tout d’abord, ils n’ont pas eu un réel effet dissuasif : le TPIY, établi en 1993, n’a pas empêché le massacre de Srebrenica en 1995, de même que le TPIR n’a nullement réussi à contrer la propagation de la violence en RDC, en Ouganda ou au Sierra Leone. La réconciliation n’a pas non plus été accomplie par la seule poursuite des hauts responsables : les phénomènes de génocide et de violence de masse déchirent le tissu social tout entier, et des études montrent que ces sociétés restent encore longtemps divisées selon des lignes ethniques, malgré les progrès politiques. On voit en effet difficilement comment un processus aussi intime et complexe que le pardon pourrait être obtenu par une institution internationale dont le siège est souvent bien loin des zones de tensions. Ainsi, en 2002, 87% des Rwandais ne connaissaient pas l’existence du TPIR. Ces résultats mitigés, conjugués avec les difficultés rencontrées par la Cour Pénale Internationale, ont favorisé le développement récent de formes alternatives de justice, qui favorisent leur ancrage local en impliquant davantage les populations concernées. Les procédures d’amnistie, par exemple, ont, dans certains cas particuliers comme l’Afrique du Sud, un fort potentiel stabilisateur, mieux en accord avec les traditions locales. « Il n’y a pas de futur sans pardon », disait Desmond Tutu. Mais Kerr et Mobekk demeurent très partagés sur l’efficacité de ces politiques d’amnistie. Elles peuvent en effet encourager les processus de vengeance personnelle et nourrir ainsi l’instabilité. Elles peuvent également être instrumentalisées politiquement, comme ce fut le cas au Maroc avec l’Instance Vérité et Réconciliation mise en place par Mohammed VI pour juger les crimes commis sous le règne de Hassan II, mais surtout utilisée pour mobiliser la population derrière ses réformes en re-fabriquant un nouveau mythe national. Ce sont souvent les coupables qui favorisent la politique « oublier pour avancer » : ainsi, un sondage montre que 70% des Hutus rwandais y étaient favorables en 2002, contre seulement 43% des Tutsis… Ces politiques ne doivent en tout cas pas être vues comme une alternative à la justice mais plutôt comme un complément à celle-ci. L’idée selon laquelle la narration de la vérité est une étape nécessaire vers la paix est elle-même à relativiser : dans de nombreux cas, comme au Cambodge ou au Mozambique, elle n’est même pas souhaitée par des populations qui veulent surtout tourner la page. La communauté internationale devrait, selon les auteurs, respecter ces particularités. Même si, malgré tout, certains crimes demeurent impardonnables par nature : « Le pardon est mort dans les camps de la mort » écrivait Jankelevitch, qui ajoutait que « lorsqu’un acte nie l’essence de l’homme en tant qu’homme, la prescription qui tiendrait à l’absoudre au nom de la morale contredit elle-même la morale ». [2].
Le jugement des auteurs sur les mécanismes traditionnels de justice informelle est aussi mitigé. Ils reflètent certes mieux les normes et coutumes des populations et peuvent donc avoir plus d’impact sur la réconciliation, comme en témoignent les cours gacaca au Rwanda, mais risquent de favoriser une approche culturaliste et relativiste qui voudrait que « chez ces peuples là », quelques rituels tribaux comme celui des Acholies en Ouganda, qui font marcher les coupables sur des œufs et sur une branche d’opobo pour les amnistier, suffiraient. Le besoin de justice, aussi hétérogène et multiforme soit-il, demeure une permanence dans les sociétés en transition. C’est en outre grâce à la pression de l’Afrique que le statut de Rome a pu être signé en 1998…
L’argument principal de Kerr et de Mobekk est donc qu’il faut éviter toute approche technocratique de la paix, de la justice et de la réconciliation. Le danger est de réduire la justice transitionnelle à une vision purement instrumentale des crimes contre l’humanité, qui voudrait que ceux-ci puissent être « gérés » ponctuellement par la science administrative. La justice transitionnelle, sous quelque forme que ce soit, n’est pas une baguette magique, un « kit » pour la reconstruction d’une société déchirée par un conflit. Celle-ci se calcule en générations. On peut ainsi regretter que l’analyse de Kerr et Mobekk, tout en aspirant à une approche plus contextuelle, demeure somme toute assez abstraite, et étudie peu les impacts concrets de la justice dans les processus de réconciliation au niveau local. La plus grande erreur de cette nouvelle doxa de la réconciliation par la justice internationale est de supposer qu’il n’y a chez les populations concernées qu’une seule vérité sur le conflit, un seul sens de la justice. Or certaines enquêtes de terrain montrent que, pour les victimes, la vérité n’est pas dans la seule objectivité des faits, mais dans l’interprétation morale qu’ils en font : la justice serait-elle alors, comme la beauté, dans les yeux de celui qui la voit ? Elle dépasse en tout cas le sens formel que lui donnent les juges de la Haye et d’Arusha. Une vieille dame bosniaque musulmane, à qui l’on demandait ce que signifiait la justice pour elle, répondit, en montrant son petit-fils : « Je vais lui apprendre à se souvenir et à haïr. Je vais lui apprendre à tuer » [3]. Pour elle, la justice signifiait la vengeance. Mais pour d’autres, cela peut vouloir dire retrouver leur maison, avoir un travail, obtenir des réparations, pouvoir oublier le passé, retrouver leur vie d’avant, témoigner devant un tribunal face à ceux qui ont tué leur famille, les regarder dans les yeux et entendre leurs excuses, ou encore simplement connaître la vérité sur leurs proches disparus, retrouver leurs corps pour pouvoir les enterrer avec dignité. Le sens de la réconciliation dépendra donc lui-même, pour chacun, du sens donné à la justice.
Il faut donc savoir coordonner la justice transitionnelle avec ces autres éléments, dans une approche politique globale et multidimensionnelle, établie au cas par cas, et sans jamais toutefois renoncer à l’objectif d’une justice qui demeure inséparable d’une paix durable. Pessimisme de l’intelligence, optimisme de la volonté ? Pour les deux auteurs, pragmatisme et légalisme, réalisme et idéalisme, ne s’excluent pas mutuellement, mais au contraire se renforcent : il y a à la fois un impératif légal et un impératif politique à ce que justice soit faite. Ne pas prendre en compte cet objectif juridique reviendrait en tout cas à poser les jalons d’une instabilité future.

Une critique de Kora Andrieu

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Pour citer cet article :

Notes

[1] Pierre Hazan, Juger la Guerre, Juger l’Histoire, Paris, PUF, 2007.

[2] Vladimir Jankelevitch, L’imprescriptible, Paris, Seuil, 1986, p. 25.

[3] Voir pour une analyse plus concrète des processus de réconciliation sur le terrain même des conflits l’excellent ouvrage d’Eric Stover & Harvey Weinstein (ed.), My Neighbor, My Enemy, Justice and Community after Mass Atrocity, Cambridge, Cambridge University Press, 2004.

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